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Politiques de confidentialité

Politique de confidentialité de Nuance

Déclaration de confidentialité de Nuance

La présente Déclaration de confidentialité (la « Déclaration ») décrit les données personnelles recueillies par Nuance, la manière dont nous les utilisons et les situations dans lesquelles nous les partageons, lorsque nous interagissons avec vous, fournissons nos produits et services et menons nos opérations commerciales.

La présente Déclaration s'applique à Nuance Communications, Inc. et à ses sociétés affiliées, ainsi qu'à toutes les filiales en propriété exclusive dans le monde entier, désignées dans la présente Déclaration sous le nom de « Nuance ». Lorsque nous faisons référence aux produits Nuance, nous entendons tous les produits et services Nuance.

Aux fins de la législation applicable en matière de confidentialité des données, la société affiliée ou la filiale de Nuance responsable du recueil et de l'utilisation de vos données personnelles est soit la société affiliée ou la filiale avec laquelle vous avez conclu un contrat ou êtes entré en contact, soit la société affiliée ou la filiale située dans le pays dans lequel vous résidez. Vous pouvez nous contacter à l'adresse privacy@nuance.com si vous souhaitez vérifier l'identité de la société affiliée de Nuance responsable des données.

Quelles sont les données personnelles que nous recueillons ?

Nuance recueille des données personnelles lorsque nous livrons nos produits, réalisons des campagnes marketing et menons nos activités commerciales. Les données personnelles que nous recueillons varient selon que les données sont recueillies (i) par le biais de nos sites Web ou de nos applications, notamment www.nuance.com et shop.nuance.com et leurs variantes locales (les « Sites ») ou (ii) par le biais de nos produits et services, y compris, mais sans s'y limiter, nos logiciels, nos services d'assistance, notre technologie de reconnaissance vocale et nos produits d'informations médicales (les « Produits »).

Nous pouvons recueillir des données personnelles directement dans les situations suivantes :

  • Lorsque vous achetez, téléchargez ou enregistrez un logiciel Nuance ou utilisez nos services d'assistance logicielle, nous pouvons recueillir des coordonnées de contact telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre adresse postale et votre numéro de téléphone, ainsi que des informations financières et de paiement et des renseignements sur les Produits Nuance que vous achetez, téléchargez ou enregistrez.
  • Si vous contactez Nuance à des fins de marketing, par exemple en exprimant votre intérêt pour les Produits Nuance par le biais d'un formulaire Web, en participant à une promotion ou en participant à un événement marketing, nous recueillons les informations que vous nous soumettez, telles que vos coordonnées (y compris votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre organisation et le titre de votre poste) et les Produits Nuance qui vous intéressent.
  • Lorsque vous soumettez une candidature à une offre d'emploi, nous recueillons les données personnelles communiquées dans celle-ci, comme votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et votre parcours universitaire et professionnel.
  • Nous pouvons également recueillir automatiquement d'autres données électroniques lorsque vous utilisez nos Sites. Ces données peuvent inclure votre adresse IP, la date et l'heure, des données sur votre interaction avec nos Sites et des données recueillies grâce à l'utilisation de cookies et d'outils de suivi similaires.

Nous pouvons, par l'intermédiaire de nos Produits, recueillir directement des données personnelles dans les situations suivantes :

  • Lorsque vous utilisez la technologie de reconnaissance vocale de Nuance, que ce soit en utilisant les produits Nuance ou des produits tiers exploitant cette technologie, nous pouvons capturer votre voix et les mots que vous prononcez.
  • Si vous utilisez un Produit de partage d'informations médicales Nuance, tel que PowerShare, nous recueillons les données personnelles et les images médicales que vous soumettez.
  • Si vous utilisez Swype et que vous nous autorisez à recueillir vos données d'utilisation, nous recueillons des informations sur le logiciel et la façon dont vous l'utilisez, y compris les modifications de paramètres, l'emplacement de l'appareil, le choix de la langue, les tracés de caractères, les mots personnalisés, le nombre total de caractères tapés ou balayés, la vitesse de saisie du texte et d'autres données similaires.
  • Nous pouvons également recueillir d'autres données électroniques dérivées de votre utilisation de nos Produits. Ces données peuvent inclure votre adresse IP, vos données d'utilisation et les données relatives à l'enregistrement, à l'installation et à l'utilisation des Produits logiciels de Nuance. À l'exception de l'adresse IP et des identifiants uniques des appareils, nous recueillons généralement ces données sous une forme agrégée qui ne permet pas de vous identifier.

Nuance peut recueillir indirectement des données personnelles dans certains cas,
par exemple:

  • Nous fournissons des Produits de reconnaissance vocale médicale, d'imagerie médicale, de transcription et de documentation clinique aux hôpitaux et aux professionnels de santé. Pour fournir ces Produits, nous pouvons recueillir des données sur les patients directement auprès de nos clients du secteur de la santé ainsi qu'auprès de prestataires travaillant pour ces clients, comme les médecins, les fournisseurs de services d'imagerie et de laboratoire et les fournisseurs de services de dossiers patients informatisés. Ces données sur les patients peuvent comprendre le nom, l'adresse, la date de naissance, le numéro de dossier médical, des diagnostics, des images et des renseignements sur des traitements. Lorsqu'un consentement est requis pour le recueil et l'utilisation d'informations médicales, Nuance l'obtient directement auprès des patients si nous interagissons avec eux. Cependant, si nous traitons des données personnelles pour le compte de tiers ayant directement accès aux patients, l'obtention de ce consentement relèvera de la responsabilité du tiers.
  • Nous fournissons des produits de reconnaissance vocale, de saisie de texte et de communication aux entreprises et nous pouvons recueillir des données personnelles traitées dans ces produits, y compris des enregistrements vocaux, des textes, des noms ou des numéros de téléphone.
  • Nous obtenons des informations de contact marketing, y compris des noms, adresses e-mail, numéros de téléphone, noms d'organisation et titres de poste, auprès de nos revendeurs et distributeurs, de sources publiques et de listes de diffusion tierces.
  • Nous recueillons des données personnelles auprès de tiers, y compris concernant le parcours universitaire et professionnel, pour vérifier les références et antécédents des candidats à des offres d'emploi, ainsi que pour les demandes visant à établir des relations de revendeur et de distributeur avec Nuance, sous réserve de votre consentement lorsque la loi l'exige.

Cookies

Nuance et ses partenaires utilisent des cookies et des outils de suivi similaires pour vous distinguer des autres utilisateurs, comme décrit dans notre Déclaration relative aux cookies.

Comment utilisons-nous les données personnelles ?

Opérations commerciales générales
Nous utilisons vos coordonnées pour commercialiser, vendre et entretenir les Produits Nuance, sous réserve de votre consentement lorsque la loi l'exige. Nous permettons aux destinataires de messages et de documents marketing de mettre fin à l'envoi de communiqués Nuance, et ce, à tout moment et sans préjudice.

Nous utilisons vos informations financières ou de paiement, ainsi que vos coordonnées, pour favoriser, établir et entretenir avec vous les relations clientèle suivant l'achat d'un Produit ou service Nuance. Par exemple, vos données peuvent être nécessaires à l'exécution de nos conditions de service (notamment pour effectuer des transactions d'achat, exécuter et confirmer une commande, répondre à des demandes d'informations sur les produits et services et fournir les produits et services achetés). Si vous ne nous fournissez pas les données personnelles dont nous avons besoin, nous pourrions ne pas être en mesure de mener à bien votre transaction.

Nous utilisons les données personnelles fournies lors de candidatures à des offres d'emploi uniquement si nécessaire et dans le cadre de notre intérêt légitime, pour le traitement de votre demande et pour pouvoir vous contacter si de futures opportunités se présentent.

Nous utilisons les données personnelles des individus associés aux revendeurs, partenaires en codéveloppement et distributeurs proposés pour vérifier leurs références et antécédents avant de conclure un contrat et, si nécessaire, pour nous conformer aux obligations légales auxquelles nous sommes soumis.

Données traitées dans nos produits
Nous utilisons les données personnelles qui sont traitées dans nos Produits, notamment les données vocales contenues dans les produits de reconnaissance vocale, les données médicales stockées dans les produits de données médicales, les données personnelles traitées dans les produits de communication et toutes les données personnelles présentes dans les données d'utilisation des produits que nous recueillons, pour livrer les Produits vendus aux clients Nuance et dans le cadre de nos intérêts légitimes et de nos besoins professionnels, pour l'optimisation, la maintenance, l'amélioration et le développement des Produits. Un faible pourcentage d'enregistrements audio reçus par Nuance, susceptibles d'inclure des données personnelles, sont examinés par des réviseurs humains et transcrits en texte dans le cadre des efforts mis en œuvre par Nuance pour entretenir et améliorer ses produits. Nous n'utilisons jamais ces données, appelées « Données personnelles sur les produits », à des fins marketing. En outre, nous ne vendons ou ne transférons jamais vos données à des tiers pour leurs propres besoins.

Nous utilisons des données électroniques agrégées et ne permettant pas votre identification, recueillies lors de l'utilisation de nos Sites et Produits pour exploiter, analyser, améliorer et développer nos Sites et Produits. Ces informations ne sont pas utilisées pour éclairer des décisions concernant des individus spécifiques. Nous les traitons pour comprendre comment les différentes catégories d'utilisateurs interagissent avec nos Sites et nos Produits, ce qui nous permet de continuer à fournir nos Produits de façon appropriée.

Situations dans lesquelles nous partageons des données personnelles

Nous ne vendons pas vos données personnelles.

  • Nuance ne vend pas vos données personnelles. Cependant, nous pouvons être amenés à partager certaines informations personnelles à des fins professionnelles. Si nous partageons vos données personnelles (y compris les Données personnelles sur les produits) avec des sociétés affiliées, des partenaires en codéveloppement ou des fournisseurs agissant en notre nom, nous le faisons en vertu d'accords contraignants qui exigent que le tiers utilise et protège les données personnelles conformément aux principes décrits dans la présente Déclaration de confidentialité. Ces tiers sont autorisés à utiliser vos données personnelles uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour nous fournir des services.
Nous pouvons partager des Données personnelles dans les situations suivantes :
  • Avec nos sociétés affiliées, nos filiales et les fournisseurs agissant en notre nom pour fournir des services à Nuance à des fins professionnelles spécifiques ou pour gérer les Sites ou la livraison des Produits ;
  • Avec le client à la demande duquel nous traitons les données, pour son compte ; et
  • Lorsque vous nous avez autorisé à utiliser vos Données personnelles à des fins spécifiques.

Nous pouvons partager des données personnelles avec nos sociétés affiliées, partenaires en codéveloppement, filiales, revendeurs, fournisseurs, sous-traitants et distributeurs, ainsi qu'avec des fournisseurs agissant en notre nom et en leur nom, pour servir nos clients et exécuter tout contrat que nous concluons avec vous (y compris, par exemple, avec des revendeurs qui s'occupent de la gestion de nos clients potentiels et avec des fournisseurs assurant la transcription dans le cadre de nos produits et services).

Nous pouvons également partager des données électroniques agrégées, anonymes ou non identifiables avec nos sociétés affiliées, nos partenaires en codéveloppement et des fournisseurs agissant en notre nom.

Nous pouvons partager des données personnelles dérivées de l'utilisation du Site (à l'exclusion des Données personnelles sur les produits) avec des fournisseurs de services d'analyse et de moteurs de recherche qui nous aident à améliorer nos Sites, conformément aux dispositions de la section Cookies de la présente Déclaration de confidentialité. Nos Sites peuvent utiliser Google Analytics. La manière dont Google recueille et traite les données lors de l'utilisation de Google Analytics est décrite ici : www.google.com/policies/privacy/partners/.

Nous pouvons partager les données personnelles obtenues lors de candidatures à des offres d'emploi avec des fournisseurs agissant en notre nom, qui nous aident pour le recrutement, la vérification des antécédents et les questions de ressources humaines.

Nous pouvons également partager des données personnelles pour nous conformer à la loi et aux procédures légales, pour répondre aux demandes gouvernementales et aux demandes légitimes des autorités publiques (y compris pour répondre aux exigences en matière de sécurité nationale ou d'application de la loi) et pour protéger l'existence, les biens ou la sécurité de Nuance ou de ses clients. En cas de fusion, d'acquisition ou de cession de tout ou partie des activités de Nuance, les données personnelles détenues par Nuance peuvent être transférées à un acheteur ou à une entité qui lui succède.

Contrôle de vos données personnelles

Vous pouvez modifier à tout moment vos préférences pour refuser les communiqués marketing en nous contactant à l'adresse privacy@nuance.com. Sinon, veuillez suivre les instructions relatives au désabonnement dans le communiqué concerné. Si vous vous désabonnez, nous conserverons votre adresse électronique pour confirmer que nous ne vous enverrons pas d'autres communiqués.

Si vous avez soumis une candidature à un poste chez Nuance ou si vos données personnelles ont été collectées par Nuance pour examiner une proposition de relation de revendeur ou de distributeur, vous pouvez nous contacter à l'adresse privacy@nuance.com pour demander la suppression de vos données. Nous répondrons à votre demande dans un délai raisonnable.

Si vous souhaitez accéder à vos Données personnelles sur les produits, les corriger ou demander leur suppression, vous pouvez nous contacter à l'adresse privacy@nuance.com. Nuance traite généralement les Données personnelles sur les produits pour le compte de ses clients du secteur de la santé ou d'autres entreprises. Si vous nous contactez, nous pouvons adresser votre demande à notre client pour le compte duquel les Données personnelles sur les produits sont traitées. Nous ferons de notre mieux pour supprimer vos Données personnelles sur les produits dans un délai raisonnable suivant votre demande. Nuance peut refuser votre demande d'accès aux Données personnelles sur les produits ou votre demande de suppression ou correction de ces données lorsque la loi applicable l'autorise.

Si vous avez soumis des Données personnelles sur les produits à Nuance en utilisant votre propre compte utilisateur, ce qui vous permet de contrôler vos propres données, vous pouvez supprimer les données que vous avez soumises en vous connectant à votre compte et en suivant les instructions du système d'aide.

Lieu du traitement et des transferts transfrontaliers

Nuance est présente dans de très nombreux pays. Nous pouvons transférer des données personnelles au-delà des frontières et les traiter dans des juridictions différentes de celles où elles ont été initialement recueillies.

Nous pouvons transférer les données personnelles que nous recueillons vers d'autres filiales de Nuance ou d'autres sociétés exerçant des fonctions d'assistance en notre nom (chacune d'entre elles étant décrite plus haut) et basées dans d'autres pays, y compris aux États-Unis d'Amérique, en Inde, aux Philippines ou des pays situés en dehors de l'Espace économique européen ou autres que votre pays de résidence. Ces données personnelles peuvent être légalement stockées et/ou traitées dans ces pays.

Que vos données personnelles soient traitées dans votre pays de résidence ou dans un autre pays, nous prendrons des mesures pour nous assurer que vos données sont soumises aux garanties appropriées exigées de notre part en vertu de la Déclaration de confidentialité, des lois applicables en matière de protection des données et des mécanismes appropriés et légalement reconnus pour garantir l'adéquation du transfert de données. Les données personnelles transférées dans un pays autre que votre pays de résidence peuvent faire l'objet d'un accès légal par les tribunaux, les autorités policières et d'autres autorités publiques, conformément aux lois de la juridiction concernée.

Boucliers de protection de la vie privée UE-États-Unis et Suisse-États-Unis

Nuance et ses filiales américaines participent aux Boucliers de protection des données UE-États-Unis et Suisse-États-Unis et sont certifiées conformes à leurs principes de collecte, d'utilisation et de conservation des données personnelles transférées depuis l'Union européenne, le Royaume-Uni et la Suisse vers les États-Unis. Nous nous engageons à soumettre toutes les données personnelles reçues des pays membres de l'Union européenne (UE), du Royaume-Uni et de la Suisse en nous appuyant sur chaque Bouclier de protection des données et sur leurs principes applicables. Pour en savoir plus sur les Boucliers de protection des données et pour voir notre certification, consultez la liste des entreprises participantes (Privacy Shield List) publiée par le département du Commerce des États-Unis.

Nuance et ses filiales américaines sont responsables du traitement des données personnelles qu'elle reçoit, conformément à chaque Bouclier de protection des données, et les transmet ensuite à un tiers agissant en son nom en tant qu'agent. Nuance et ses filiales américaines respectent les principes de protection des données pour tous les transferts ultérieurs de données personnelles en provenance de l'UE, du Royaume-Uni et de la Suisse, y compris les dispositions relatives à la responsabilité du transfert ultérieur.

En ce qui concerne les données personnelles reçues ou transférées conformément au Bouclier de protection des données, Nuance et ses filiales américaines sont soumises aux pouvoirs réglementaires de la Federal Trade Commission des États-Unis. Dans certaines situations, nous pouvons être amenés à divulguer des données personnelles en réponse à des demandes légitimes des autorités publiques, y compris pour des raisons de sécurité nationale ou d'application de la loi.

Si vous avez un problème de confidentialité ou d'utilisation des données non résolu ou que nous n'avons pas réglé de façon satisfaisante, veuillez communiquer avec notre tiers fournisseur de services de règlement des différends aux États-Unis (sans frais) à l'adresse suivante : https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.

Dans certaines conditions, décrites plus en détail sur le site Web site Web Privacy Shield du gouvernement des États-Unis, vous pouvez avoir le droit d'invoquer un arbitrage exécutoire lorsque les autres procédures de règlement des différends ont été épuisées.

Dans le cadre de la conformité aux Boucliers de protection de la vie privée UE-États-Unis et Suisse-États-Unis, le terme « Filiales aux États-Unis » désigne QuadraMed Quantim Corporation, J.A. Thomas & Associates, Inc., Nuance Enterprise Solutions & Services Corporation, Nuance Healthcare Diagnostic Solutions, Inc., Physician Technology Partners, LLC et Nuance Transcription Services, Inc.

Stockage et sécurité

Nous suivons les normes généralement acceptées pour protéger les données personnelles qui nous sont soumises, que ce soit pendant leur transmission et après leur réception. Les informations que vous nous fournissez sont stockées sur nos serveurs sécurisés. Toutes les transactions de paiement sont chiffrées à l'aide des normes PCI-DSS en vigueur. Si Nuance vous a délivré un mot de passe, vous serez l'unique responsable de la confidentialité de ce mot de passe. Si vous avez des questions sur la sécurité de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail privacy@nuance.com.

Nous conservons les données personnelles dans la mesure nécessaire pour fournir des Produits à nos clients, employés et employés potentiels. En général, nous conservons les données personnelles aussi longtemps que vous demeurez un client ou un utilisateur actif de nos Sites et Services, et pendant une période de 3 ans après que vous nous avez quitté, ou selon les exigences de nos opérations commerciales ou des lois applicables. Une conservation plus longue peut être nécessaire en vertu des conditions contractuelles conclues avec le contrôleur des données pour lequel nous fournissons des services, pour la prévention de la fraude, pour identifier des problèmes techniques ou pour résoudre des procédures judiciaires. Les images ajoutées à PowerShare sont automatiquement supprimées après un délai de 45 jours. Les données relatives à des enfants pourront être supprimées rapidement une fois traitées pour le compte de notre client.

Nous pouvons conserver des informations agrégées identifiables non personnelles au-delà de cette période à des fins de recherche et pour nous aider à améliorer et à développer davantage nos Produits. Vous ne pouvez pas être identifié à partir des informations agrégées conservées ou utilisées à ces fins. Tout enregistrement de votre refus de la réception de communiqués marketing sera conservé par nos soins afin que nous respections vos souhaits en la matière.

Informations relatives aux enfants

Si un client de Nuance intègre la technologie de reconnaissance vocale Nuance dans un de ses produits, Nuance peut recevoir des données vocales de la part des utilisateurs du produit afin de leur fournir une reconnaissance vocale. Cette fonction est intrinsèque à la technologie vocale de Nuance. Cela signifie que si l'utilisateur est âgé de moins de 13 ans, Nuance peut recevoir des données personnelles des enfants de cet âge. Pour la collecte de ces données personnelles, il est de la responsabilité du client de Nuance d'obtenir tous les consentements requis en vertu des lois applicables, y compris la loi sur la protection de la vie privée des enfants en ligne et les lois pertinentes sur la protection des données.

À l'exception de ce qui est décrit dans le paragraphe précédent, Nuance ne recueille pas sciemment de données personnelles auprès d'enfants de moins de 13 ans. Nuance a choisi de ne pas proposer de services hébergés aux sites Web et services en ligne visant principalement les enfants. Aucun enfant de moins de 13 ans ne doit communiquer des données personnelles à Nuance. Si vous apprenez qu'un enfant de moins de 13 ans a soumis des données personnelles à Nuance, contactez-nous à l'adresse privacy@nuance.com, et nous supprimerons immédiatement ces données.

Vos droits

Vous pouvez avoir le droit, en vertu des lois applicables et dans certaines circonstances, de :

  • demander l'accès gratuit aux données personnelles que nous détenons à votre sujet ;
  • demander la rectification, la restriction ou l'effacement des données personnelles que nous détenons à votre sujet ;
  • vous opposer au traitement de vos données ; et
  • demander que les données personnelles que vous nous avez fournies soient transférées à un tiers.

Nuance ne vend ni ne transfère en aucun cas vos données à des tiers à des fins de marketing. Vous pouvez vous opposer à tout moment et sans préjudice à l'envoi de messages marketing de la part de Nuance.

Nuance s'associe à un tiers pour afficher de la publicité sur notre site Web ou pour gérer notre publicité sur d'autres sites. Notre partenaire tiers peut utiliser des cookies et des outils de suivi similaires afin de vous diffuser de la publicité en fonction de vos activités de navigation et de vos intérêts. Si vous souhaitez vous désengager de la publicité basée sur les intérêts, cliquez ici [ou si vous résidez dans l'Union européenne, cliquez ici]. Sachez vous continuerez à recevoir des annonces génériques.

Vous pouvez également exercer les droits énumérés ci-dessus, ou nous écrire pour toute réclamation, et ce, à tout moment, en nous contactant à l'adresse suivante en précisant la nature de votre demande :

Formulaire Web pour les demandes relatives à la confidentialité. Vous pouvez également nous contacter à l'adresse privacy@nuance.com ou par courrier postal (dans le monde entier) à l'adresse :

Responsable de la protection des données ou
responsable de la confidentialité
Nuance Communications, Inc.
1 Wayside Road
Burlington MA 01803
USA

1-866-384-4277 (type de problème : « Confidentialité »)

Ou en contactant notre représentant dans l'UE à l'adresse suivante :

Responsable de la protection des données
Nuance Communications Ireland, Ltd
20 Merrion Road
Ballsbridge, Dublin 4
Irlande

Si nous n'apportons pas de réponses satisfaisantes à votre demande ou préoccupation, vous pouvez vous adresser à votre autorité locale de protection des données.

Droits des résidents de l'État de Californie

Si vous êtes résident de l'État de Californie, vous bénéficiez de droits en vertu de la loi américaine CCPA (California Consumer Privacy Act) de 2018, comme défini dans le « Code of Regulations » de l'État de Californie. La section qui suit décrit de quelle manière vos données personnelles sont communiquées, ainsi que vos droits en la matière.

Catégories d'informations que nous recueillons et que nous communiquons à des fins professionnelles

Nous pouvons recueillir auprès de vous les catégories d'informations personnelles suivantes, relatives aux produits et services que vous avez achetés auprès de Nuance, comme défini par la loi CCPA. Par ailleurs, nous sommes susceptibles d'avoir communiqué les catégories d'informations personnelles suivantes au cours des douze derniers mois, à des fins professionnelles :

  • identifiants, tels que votre nom réel, un alias, une adresse postale, un identifiant personnel unique, un identifiant en ligne, une adresse IP (Internet Protocol), une adresse e-mail, un nom de compte et d'autres identifiants similaires ;
  • catégories d'informations personnelles répertoriées dans les dispositions de la loi américaine CCRA (California Customer Records Act), par exemple un numéro de téléphone ou des informations de paiement, telles que votre numéro de carte de crédit ;
  • caractéristiques des classifications protégées en vertu des lois fédérales et de l'État de Californie, par exemple votre sexe et votre âge ;
  • informations commerciales, telles que l'enregistrement des produits ou services Nuance que vous achetés ou obtenus ou dont vous avez envisagé l'achat ;
  • informations sur votre activité sur Internet ou d'autres réseaux électroniques, telles que vos journaux de sessions ;
  • données de géolocalisation ;
  • données audio, électroniques, visuelles ou autres données similaires, telles que des enregistrements vocaux, des empreintes vocales, des séquences de frappe et des photos ;
  • informations liées à votre activité professionnelles ou votre emploi ;
  • données déduites des informations ci-avant afin de créer un profil reflétant vos préférences, vos caractéristiques, votre comportement, vos capacités et vos aptitudes.

La législation californienne ne considère pas les informations suivantes comme des informations personnelles :

  • informations publiquement disponibles provenant d'administrations publiques ;
  • informations anonymisées ou agrégées sur les consommateurs.

Autres considérations sur la communication de vos informations personnelles

  • La présente Déclaration inclut d'autres considérations sur la communication de vos informations personnelles en vertu de la loi CCPA. Reportez-vous aux sections correspondantes pour en savoir plus sur les sources de données personnelles que nous recueillons,les fins professionnelles ou commerciales auxquelles nous utilisons des données personnelles et les catégories de tiers avec lesquelles nous partageons des données personnelles.

Vos droits et vos choix

Au-delà des informations fournies ci-avant, la loi CCPA vous confère des droits spécifiques à l'égard de vos informations personnelles. Cette section décrit vos droits au regard de la loi CCPA et explique comment les exercer.

Accès à des informations spécifiques et droits relatifs à la portabilité des données

Vous êtes en droit de nous demander de vous communiquer certaines informations quant au recueil et à l'utilisation de vos informations personnelles par Nuance au cours des 12 derniers mois. Une fois que nous aurons reçu et vérifié votre demande de consommateur vérifiable, nous vous communiquerons les informations suivantes :

  • catégories d'informations personnelles vous concernant que nous avons recueillies ;
  • catégories de sources d'informations personnelles vous concernant que nous avons recueillies ;
  • fins professionnelles ou commerciales auxquelles nous recueillons ou vendons ces informations personnelles ;
  • catégories de tiers avec lesquelles nous partageons ces informations personnelles ;
  • informations personnelles spécifiques vous concernant que nous avons recueillies (demande de portabilité des données) ;
  • deux listes distinctes si nous avons vendu ou communiqué vos informations personnelles à des fins professionnelles :
  • pour les informations vendues, une liste identifiant les catégories d'informations personnelles achetées par chaque catégorie de destinataires ; et
  • pour les informations communiquées à des fins professionnelles, une liste identifiant les catégories d'informations personnelles obtenues par chaque catégorie de destinataires.

Nous n'accordons pas ces droits d'accès et de portabilité des données dans le cadre d'informations personnelles B2B.

Droits relatifs aux demandes de suppression

Vous êtes en droit de nous demander de supprimer les informations personnelles que nous avons recueillies auprès de vous et que nous avons conservées, sous réserve de certaines exceptions. Une fois que nous aurons reçu et vérifié votre demande de consommateur vérifiable, nous supprimerons (et indiquerons à nos fournisseurs de services qu'ils doivent supprimer) vos informations personnelles de nos dossiers, sauf si l'une des exceptions s'applique.

Nous pouvons refuser votre demande de suppression si la conservation des informations nous est nécessaire ou est nécessaire à nos fournisseurs de services aux fins suivantes :

  • mener à bien la transaction pour laquelle nous avons recueilli les informations personnelles, fournir un bien ou un service que vous avez demandé, prendre des mesures raisonnablement envisageables dans le contexte de notre relation commerciale actuelle, respecter les conditions d'une garantie écrite ou d'une procédure de rappel de produit menée conformément à la loi fédérale ou exécuter le contrat conclu avec vous ;
  • détecter des incidents de sécurité, assurer la protection contre tout acte malveillant, malhonnête, frauduleux ou illégal ou poursuivre les responsables de tels actes ;
  • dépanner des produits pour identifier et résoudre des erreurs nuisant aux fonctionnalités existantes prévues ;
  • exercer la liberté d'expression, garantir à un autre consommateur le droit d'exercer sa liberté d'expression ou exercer tout autre droit prévu par la loi ;
  • respecter la loi américaine CalECPA (California Electronic Communications Privacy Act) (Code pénal de l'État de Californie, article 1546 et suivants) ;
  • mener, dans l'intérêt du public, des recherches scientifiques, historiques ou statistiques publiques ou évaluées par des pairs, respectant toutes les autres lois applicables en matière d'éthique et de confidentialité, si vous aviez déjà donné votre autorisation et que la suppression des informations peut empêcher ou compromettre gravement l'aboutissement des recherches ;
  • permettre des usages en interne uniquement, correspondant raisonnablement aux attentes des consommateurs dans le cadre de notre relation ;
  • respecter une obligation légale ;
  • utiliser autrement ces informations à des fins internes et légales, compatibles avec le contexte dans lequel vous les avez fournies.

Nous n'accordons pas ces droits de suppression dans le cadre d'informations personnelles B2B.

Non-discrimination

Nous n'appliquerons aucune discrimination à votre égard quant à l'exercice de vos droits en vertu de la loi CCPA. Sauf autorisation contraire prévue par la loi CCPA, nous nous abstiendrons :

  • de vous refuser des biens ou des services ;
  • de vous facturer des tarifs ou taux différents pour les biens et services, y compris en appliquant des pénalités ou en accordant des remises ou d'autres avantages ;
  • de vous fournir un niveau ou une qualité de biens ou de services différents ;
  • de laisser entendre que vous pourriez recevoir un tarif ou un taux différent pour des biens ou des services, ou un niveau ou une qualité de biens ou de services différents.

Nous pouvons cependant vous faire bénéficier d'incitations financières autorisées par la loi CCPA, pouvant donner lieu à des tarifs, taux ou niveaux de qualité différents. Toute incitation financière autorisée par la loi CCPA dont nous pourrions vous faire bénéficier correspondra raisonnablement à la valeur de vos informations personnelles et sera assortie de conditions écrites décrivant les aspects significatifs du programme. La participation à un programme d'incitation financière implique votre consentement préalable, que vous pouvez révoquer à tout moment.

Exercice de vos droits

Vous pouvez soumettre une demande de consommateur vérifiable relative à l'accès aux données ou à la portabilité des données au maximum deux fois sur une période de 12 mois. Cette demande doit :

  • contenir suffisamment d'informations pour nous permettre de vérifier, dans une mesure raisonnable, que vous êtes la personne dont nous avons recueilli les informations personnelles ou un représentant autorisé de cette personne ;
  • décrire votre demande de façon suffisamment détaillée pour nous permettre de la comprendre, de l'évaluer et d'y répondre de façon appropriée.

Nous ne pouvons pas répondre à votre demande ou vous fournir des informations personnelles si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou votre pouvoir d'effectuer la demande et vérifier que les informations personnelles sont bien les vôtres.

Vous n'avez pas besoin de créer un compte auprès de nous pour soumettre une demande de consommateur vérifiable.

Nous utilisons les informations personnelles fournies dans une demande de consommateur vérifiable uniquement pour vérifier l'identité du demandeur ou son pouvoir d'effectuer la demande.

Vous pouvez également exercer les droits indiqués ci-dessus ou nous écrire pour toute réclamation, et ce, à tout moment. Pour cela, contactez-nous par l'un des moyens suivants en indiquant la nature de votre demande :

Formulaire Web pour les demandes relatives à la confidentialité. Vous pouvez également nous contacter à l'adresse privacy@nuance.com ou par courrier postal (dans le monde entier) à l'adresse :

Responsable de la protection des données ou responsable de la confidentialité
Nuance Communications, Inc.
1 Wayside Road
Burlington, MA 01803
USA

1-866-384-4277 (type de problème : « Confidentialité »)

Employés de Nuance et collaborateurs externes

La présente Déclaration de confidentialité ne couvre pas le recueil de données personnelles par Nuance auprès de ses employés et collaborateurs externes. Cette procédure est décrite dans une Déclaration de confidentialité des ressources humaines distincte mise à la disposition du personnel de Nuance.

Modifications de la présente Déclaration de confidentialité

Nous pouvons de temps à autre mettre à jour la présente Déclaration de confidentialité en publiant une version mise à jour sur les Sites de Nuance. Chaque version mise à jour comprendra la date de la dernière version de la déclaration. Veuillez consulter régulièrement la dernière version de la présente Déclaration de confidentialité afin de vous tenir informé de la façon dont Nuance traite les données personnelles. Si nous apportons des changements importants à la manière dont Nuance utilise ou partage les données personnelles, nous publierons un avis sur nos Sites et vous en aviserons par e-mail pour vous informer du changement proposé. Ces modifications majeures ne s'appliqueront qu'aux données personnelles recueillies après l'entrée en vigueur de la Déclaration de confidentialité révisée.

Mise à jour : 17 décembre 2019